Les propositions des candidats à la présidentielle concernant les crypto-monnaies.
En l'occurrence, Emmanuel Macron et Marine Le Pen
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Dimanche dernier a eu lieu le premier tour des élections présidentielles qui a donné vainqueur Emmanuel Macron et Marine Le Pen. J’ai pensé qu’il serait intéressant de réaliser une petite newsletter “spéciale élection” avec les propositions des candidats (ou à minima leur position) sur les sujets de la cryptomonnaie et de la blockchain.
#1 Emmanuel Macron
Dans son programme, nous ne trouvons aucune occurrence des mots “crypto” ou de “blockchain”. En revanche, nous avons une petite partie concernant le metaverse.
“Un investissement pour construire des métavers européens et proposer des expériences en réalité virtuelle, autour de nos musées, de notre patrimoine et de nouvelles créations, en protégeant les droits d’auteur et droits voisins.”
Programme d’Emmanuel Macron aux élections présidentielles p17.
Il aurait également rajouté que :
« [Le metaverse est] un sujet clé […] pour permettre à tous nos créateurs de créer et de ne pas dépendre d'acteurs et d'agrégateurs anglo-saxons ou chinois qui pourront totalement contourner, sinon, les règles du droit d'auteur et du droit voisin »,
Sa position semble donc être davantage dans une démarche protectionniste à l’égard des droits (par peur d’abus de la part de concurrents chinois ou américains) plutôt que dans de l’innovation pure. Difficile donc de savoir s’il s’agit là d’une proposition un peu buzz pour surfer sur un terme à la mode, ou d’une réelle connaissance des possibilités offertes par cette technologie (Ne serait-ce que de la réalité augmentée ? Quid des NFTs ).
Il n’y a en revanche pas d’autres mentions plus précises dans son programme. Pour connaître sa position sur le sujet plus vaste des cryptomonnaies; nous pouvons référer à son discours lors du forum économique mondial de Davos en 2018.
« Je veux lancer quelques idées, quelques propositions, moi qui suis favorable à ce que le FMI ait le mandat de surveiller la totalité du système financier international dont des pans entiers échappent à la régulation […]. On a construit le FMI, il a acquis sa légitimité, il regarde des États, une partie du système financier, mais il ne regarde pas les acteurs les plus dérégulés et les plus dérégulateurs de tout le système !
Le bitcoin, les monnaies virtuelles, le shadow banking, tous les plus agressifs sur les marchés financiers, ceux qui peuvent créer des crises financières, déréguler des systèmes. »
On retrouve, au cours de son quinquennat des mesures qui vont dans le sens d’une forte régularisation des cryptomonnaies pour éviter les abus notamment en terme de blanchiment d’argent (la ritournelle habituelle).
#2 Marine Le Pen
Dans la section numérique du programme de Marine Le Pen, nous pouvons voir apparaître le passage suivant :
Je rétablirai la souveraineté de notre pays, entamée par des grandes entreprises étrangères qui se pensent au-dessus de nos lois en les contraignant à :
[…]
- Payer en France des impôts correspondant à l’activité qu’ils y ont et aux profits qu’ils y font, notamment en ce qui concerne les cryptoactifs qui doivent être placés sous le régime commun des marchés financiers ;
[…]Programme de Marine Le Pen - Le numérique - page 10.
Marine Le Pen semble confirmer à plusieurs reprises, comme dans cette interview qu’elle a donnée au site lesnumeriques.com, qu’elle souhaite intégrer les cryptoactifs au régime commun des marchés financiers.
Elle rajoute également dans cette interview :
Nous pouvons par ailleurs tout à fait envisager un régime fiscal allégé pour les cryptoactifs adossés à des projets technologiques d’intérêt général identifiés par l’État, afin de favoriser l’investissement privé.
La volonté semble être de vouloir réguler les crypto actifs tout en favorisant l’investissement privé dans des projets de bien commun.
Marine Le Pen semble avoir évolué sur sa position par rapport à 2016 où elle déclarait, dans un communiqué de presse, vouloir interdire le bitcoin et les crypto-monnaies car potentiellement un risque pour la monnaie souveraine d’un pays.
“[..] Plus la monnaie sera dématérialisée et numérisée, plus nous perdrons la propriété de notre argent qui est une de nos libertés fondamentales, et plus se restreint l’espace de notre vie privée. A terme, c’est une prise en otage des citoyens par les banques privées et par un contrôle de toutes les transactions.
Au nom du progrès numérique ou de la lutte contre le terrorisme, faire disparaître l’argent liquide au profit de monnaies virtuelles est une aliénation de l’homme, au profit du système bancaire mondial. D’ailleurs pourquoi l’élite dirigeante est-elle favorable aux monnaies virtuelles alors qu’elle renfloue en permanence l’euro, qui a pourtant seul cours légal ?
Le Front National, bien ancré dans l’économie réelle, rappelle qu’une monnaie est un bien public national, confié au peuple souverain. Par conséquent, dans le cadre de l’application de son modèle de patriotisme économique, il empêchera l’usage de crypto-monnaies, telles que le Bitcoin en France. »
Avis personnel
Difficile de se faire une réelle opinion tant les mesures semblent timides. J’aurai aimé un peu plus d’audaces et d’investissement pour l’innovation dans ce secteur qui est pourtant si prometteur. Les talents (et entreprises) français qui travaillent sur des projets de crypto, mais qui s’installent en Suisse (ou dans d’autres pays) me semble assez important. N’y a-t-il pas moyen de les retenir ou de les aider à se développer en France ?
Il aurait été aussi probablement intéressant, mais je rêve et je le sais, d’avoir des mesures pour attirer fiscalement en France la flopée de nouveau crypto millionnaires qui ne demandent qu’à dépenser leur argent dans un cadre légal et peu contraignant (donc peu taxé). Comme c’est le cas actuellement dans des pays comme le Portugal ou Dubaï. L’idée derrière cette mesure ne serait pas de faire un cadeau, mais bien d’essayer de remettre un maximum d’argent dans les caisses du pays.
Bien qu’il soit préférable d’avoir des petites mesures que des interdictions pures et simples, j’ai quand même l’impression qu’il s’agit parfois de mettre des mots-clés en rapport avec les cryptomonnaies pour faire bien sur le papier, mais qu’ils ne savent pas réellement de quoi ils parlent.
La crypto, “future of France” ? Probablement pas lors du prochain quinquennat.
Si vous êtes intéressé pour aller plus loin ou pour connaitre les programmes des autres candidats (maintenant éliminés) vous pouvez consulter le dossier complet de cryptoast.fr à cette adresse.
Sources :
Emmanuel Macron
https://avecvous.fr/wp-content/uploads/2022/03/Emmanuel-Macron-Avec-Vous-24-pages.pdf
https://www.usinenouvelle.com/editorial/science-friction-mais-que-vient-faire-le-metaverse-dans-le-projet-presidentiel-d-emmanuel-macron.N1798972
https://bitcoin.fr/emmanuel-macron-evoque-le-bitcoin-a-davos/
Marine Le Pen
https://mlafrance.fr/pdfs/projet-le-numerique.pdf
https://bitcoin.fr/marine-le-pen-reclame-linterdiction-de-bitcoin/
Dossier complet pour l’ensemble des candidats : https://cryptoast.fr/dossier-exclusif-propositions-candidats-presidentielle-2022-cryptomonnaies
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